Marque renouvelée - Marque en vigueur

GEOTEC
GEOTEC – BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95576556
Date de dépôt :
15/06/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2025

Présentation de la marque GEOTEC

Déposée le 15 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOTEC – BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GEOTEC – BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS domicilié(e) 9, Boulevard de l'Europe - 21800 - QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 196 501 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine domicilié(e) 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque GEOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GEOTEC arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.

GEOTEC – BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS a également déposé les autres marques suivantes : PENELATE


GEOTEC – BUREAU D'ETUDES DE SOLS ET FONDATIONS, Société par actions simplifiée - 9, Boulevard de l'Europe - 21800 - QUETIGNY - France - SIREN 778196501


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine - 51, Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Renouvellement sans limitation le 21 avril 2005 n°2286819 - Publication au BOPI 2005-04-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Inscription le 30 novembre 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°510896 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-30

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2015 n°2581926 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-20

Inscription le 4 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°800412 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Foreuses et couronnes de sondage (parties de machines); machines de sondage.Appareils et instruments de mesure concernant l'hydrogéologie, la géologie, la géophysique, la géotechnique et la mécanique des sols.Services rendus dans le cadre du partenariat-franchise et plus particulièrement services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale dans les domaines de l'hydrogéologie, de la géologie, de la géophysique, de la géotechnique et de la mécanique des sols.Forages et sondages de reconnaissance.Services rendus dans le cadre du partenariat-franchise et plus particulièrement services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel dans les domaines de l'hydrogéologie, de la géologie, de la géophysique, de la géotechnique et de la mécanique des sols.Activité d'ingénieur-conseil en hydrogéologie, géologie appliquée, géophysique, géotechnique et mécanique des sols, y compris les essais in situ et en laboratoires s'y rattachant; services rendus dans le cadre du partenariat-franchise et plus particulièrement services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences dans les domaines de l'hydrogéologie, de la géologie, de la géophysique, de la géotechnique et de la mécanique des sols

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.